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Marques déposées par DUBOIS Bernard
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PERFUTAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERFUTAL
DUBOIS Bernard

Numéro de dépôt :
93495771
Date de dépôt :
06/12/1993
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2003

Présentation de la marque PERFUTAL

Déposée le 6 décembre 1993 par DUBOIS Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERFUTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est DUBOIS Bernard, domicilié(e) 29 - 31, rue Mazel, 55100 VERDUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBOIS Bernard - France.

La marque PERFUTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERFUTAL est expirée depuis le 6 décembre 2003.

DUBOIS Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CART A PLAC , DES PIEDS A LA TETE , EURO WATER LAND , CALLIMAX , B&A , BIOKAY , REIKILIBRE , CITYBOXE , COMME SON OMBRE , DOMAINE DE VAYERE


DUBOIS Bernard - 29 - 31, rue Mazel, 55100 VERDUN - France


DUBOIS Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

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